le petit marcel
Présentation de la marque le petit marcel
Déposée le 13 avril 2004 par SCHIEVEN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « le petit marcel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque le petit marcel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le petit marcel est expirée depuis le 13 avril 2024.
SCHIEVEN Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438484 - Publication au BOPI 2006-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Inscription le 11 août 2010 - Changement d'adresse n°529414 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Inscription le 28 mars 2011 - Concession de licence n°545906 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2556095 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14
Inscription le 22 août 2016 - Saisie notifiée n°678173 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22